Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente par [à compléter] ([à compléter]) d'un service en ligne d'hébergement de bots Discord appartenant aux clients, accessible depuis le panel du site.

2. Offres et prix

Chaque offre correspond à un bot, par mois : Starter (256 Mo de RAM maximum) 2 €, Standard (512 Mo de RAM maximum) 4 €, Pro (1 Go de RAM maximum) 7 €. Le client peut aussi payer d'avance pour 3 mois (-5 %), 6 mois (-10 %) ou 12 mois (2 mois offerts). Prix nets, TVA non applicable (art. 293 B du CGI). L'offre Starter au mois bénéficie d'un essai gratuit de 7 jours, une seule fois par compte.

3. Paiement

Le paiement s'effectue par carte via Stripe, au début de chaque période (mois, 3 mois, 6 mois ou an) à date anniversaire. Une facture est disponible dans l'espace client. En cas d'échec de paiement, le client est prévenu dans son espace client et le bot reste en ligne pendant un délai de grâce de 7 jours, durant lequel le paiement est retenté. Sans régularisation à l'issue de ce délai, le bot est arrêté et l'abonnement prend fin ; les fichiers du bot sont conservés 30 jours, puis peuvent être supprimés.

4. Durée et résiliation

Sans engagement. Le client résilie à tout moment depuis « Mes abonnements » ; le service reste actif jusqu'à la fin de la période payée, puis s'arrête. Les changements d'offre vers le haut sont facturés au prorata ; vers le bas, ils prennent effet à la fin de la période.

5. Droit de rétractation

Le service étant fourni immédiatement après la souscription, à la demande du client, celui-ci reconnaît que l'exécution commence avant la fin du délai de rétractation de 14 jours et renonce à ce droit pour la période déjà utilisée (art. L221-28 du Code de la consommation).

6. Utilisation interdite

Sont interdits notamment : selfbots et automatisations contraires aux conditions de Discord, spam, minage de cryptomonnaies, attaques réseau, contenus illicites. Tout manquement peut entraîner la suspension immédiate du service, sans remboursement.

7. Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni avec un objectif de disponibilité 24 h/24, sans garantie d'absence d'interruption. Le client reste responsable du code de son bot et de ses données ; il lui appartient d'en conserver une copie.

8. Contact et litiges

Pour toute réclamation : [à compléter]. En cas de litige, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Droit applicable : droit français.